CONDITIONSGÉNÉRALESArticle 1– Identification Lesprésentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre: Black Sandrine EI, exploitant le nom commercial Carrot Cake Club,dont le siège est situé au 38–40 rue Saint Pierre, 78100Saint-Germain-en-Laye,et toute personne procédant à une inscription (ci-après «le Client »).Article 2– Objet Les présentesconditions générales régissent les relations contractuelles entre Carrot CakeClub et le Client. Toute inscription et tout recours aux prestations délivréespar Carrot Cake Club impliquent l’acceptation des présentes conditionsgénérales de vente, qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ouparticulières non expressément agréées par Carrot Cake Club.Article 3– Prestations et durée Carrot Cake Club propose des programmes d’apprentissage de l’anglaisadaptés à l’âge et au niveau des enfants, intégrant des activités pédagogiquesvariées (jeux, expression orale, théâtre, activités créatives, etc.). Certainscours s’inscrivent dans des programmes pédagogiques structurés, notamment desméthodes reconnues telles que les parcours Cambridge (ex : Kids Box),permettant une progression cohérente sur l’année. Les séances sont encadréespar des intervenants pédagogiques de langue maternelle anglaise ou disposantd’une expérience reconnue dans l’enseignement ou l’animation. Carrot Cake Clubse réserve le droit d’adapter l’organisation des cours (horaires, contenupédagogique, groupes, intervenants) en fonction des besoins pédagogiques ou descontraintes d’organisation, sans que cela n’entraîne de modification desconditions financières. Carrot Cake Club se réserve également le droitd’annuler, de modifier ou de regrouper un programme si le nombre minimum departicipants n’est pas atteint.Article 4– Prix et paiement Lesprix indiqués sur les supports tarifaires s’entendent toutes taxes comprises. Lepaiement est exigible dans son intégralité au moment de l’inscription. Lerèglement peut être effectué par chèque, virement bancaire, prélèvement ouespèces.Article 5– Inscription L’inscriptionaux cours Carrot Cake Club n’est effective qu’après réception de la fiched’inscription dûment complétée, signée, et accompagnée du règlement. Sipaiement par chèques, tous les chèques doivent être déposés en début de périodeet encaissés selon l’accord convenu.Article 6– Engagement et remboursement Toute inscription est considérée comme un engagement fermepour l’ensemble de l’année scolaire. Les tarifs correspondent à un forfaitannuel et ne sont pas liés au nombre exact de séances. Aucun remboursement nepourra être effectué en cas d’arrêt en cours d’année à l’initiative de lafamille, pour quelque raison que ce soit. Des exceptions pourront être étudiéesuniquement en cas de situation exceptionnelle dûment justifiée (déménagement ouraison médicale sérieuse). Dans ce cas, Carrot Cake Club se réserve le droit deproposer un avoir, sans obligation de remboursement.Article 7– Calendrier etorganisation de l’année : Les cours sont organisés sur l’annéescolaire, de septembre à juin, selon un calendrier propre à Carrot Cake Club,communiqué en début d’année. Ce calendrier tient compte des vacances scolaires,des jours fériés et de l’organisation pédagogique des programmes. Le nombre deséances peut varier selon le jour choisi (notamment entre les mercredis,samedis ou autres jours de la semaine), sans que cela n’entraîne demodification tarifaire. Les tarifs étant établis sur la base d’un forfaitannuel, ils ne sont pas liés au nombre exact de séances.Article 8– Circonstances exceptionnelles : Carrot Cake Club se réserve le droit de suspendre oud’annuler des cours en cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de savolonté, notamment en cas d’intempéries, de décisions préfectorales ougouvernementales, de situation sanitaire, de perturbations des transports ou detout événement susceptible d’affecter la sécurité des enfants et desintervenants. Ces interruptions ne pourront donner lieu à aucun remboursement,compensation ou report de séance. Carrot Cake Club s’efforcera d’informer lesfamilles dans les meilleurs délais.Article 9 – Accueil des enfants et respect deshoraires :  Les enfants nepeuvent être déposés plus de 10 minutes avant le début de leur cours et doiventêtre récupérés dans les 5 minutes suivant la fin de celui-ci. En dehors de ceshoraires, les enfants restent sous la responsabilité exclusive des familles. CarrotCake Club ne pourra être tenu responsable des enfants présents en dehors deshoraires prévus de prise en charge. En cas de retards répétés ou de non-respectdes horaires de dépôt et de récupération, Carrot Cake Club se réserve le droitde refuser temporairement ou définitivement l’accueil de l’enfant, sansremboursement possible.Article 10– Matériel pédagogique Le matériel pédagogique (livres, supports de cours, etc.) remis auxélèves en début d’année est mis à leur disposition pour un usage personnel dansle cadre des activités. Les familles sont responsables du bon état de cematériel. En cas de perte ou de détérioration rendant le matériel inutilisable,il appartient à la famille de procéder à son remplacement à ses frais. Lematériel pédagogique et les supports de cours sont fournis pour les cours enprésentiel. Pour les cours en ligne, les éventuels supports ou manuelsnécessaires restent à la charge des familles, sauf indication contraire.Article 11– Assurance CarrotCake Club ne peut être tenu responsable de la perte, du vol ou de ladétérioration d’objets personnels appartenant aux enfants. Les familless’engagent à souscrire une assurance responsabilité civile couvrant leurenfant.Article 12–Engagement de non-sollicitation Le Client s’engage à ne pas solliciter directement ouindirectement les intervenants pédagogiques de Carrot Cake Club en dehors ducadre des prestations proposées.Article 13– Comportement et discipline Carrot Cake Club veille à offrir un environnementbienveillant, respectueux et propice à l’apprentissage. Un comportement adaptéest attendu de la part de tous les participants (respect des autres enfants,des enseignants, du matériel et des consignes). En cas de comportement inadaptéou perturbateur, un premier échange aura lieu avec la famille, suivi, sinécessaire, d’un ou plusieurs avertissements écrits. Si, malgré ces échanges,les difficultés persistent, Carrot Cake Club se réserve le droit de suspendreou de mettre fin définitivement à l’inscription de l’enfant. Dans ce cas, aucunremboursement ne pourra être effectué et les sommes engagées resteront dues.Article 14– Données personnelles Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Généralsur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, derectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.Article 15– Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales de vente sontsoumises au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictionscompétentes dont dépend Black Sandrine EI.. Carrot CakeClub38-40 RueSaint Pierre 78600 Saint Germain en Laye